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Avez-vous déjà effectué une demande de financement pour vos travaux de R&D ou d’innovation ? Si c’est le cas, vous devez savoir que ce type de démarche peut s’avérer particulièrement exigeante et chronophage. Néanmoins, il est tout à fait possible de gagner du temps et en performance en mettant en place les bonnes pratiques et les bons outils. Pour aider nos clients, notre cabinet a élaboré une méthodologie efficace et éprouvée garantissant le succès et la sécurisation des démarches de financement de l’innovation. Voici comment nous procédons.
1. L’analyse : détecter les opportunités
En premier lieu, votre consultant dédié réalise un audit complet de tout le périmètre de l’entreprise pour analyser les projets R&D ou d’innovation détectés comme éligibles.
L’objectif de cet audit est également de pouvoir identifier les projets non retenus par votre entreprise, mais qui s’avèrent éligibles au Crédit d’Impôt Recherche ou tout autre levier de financement potentiel (CII, subvention, par exemple).
Durant cette phase, votre entreprise bénéficie donc du savoir-faire du consultant et de sa capacité à apporter une vision extérieure sur l’ensemble des travaux menés par votre société. Cette étape est déterminante, car elle permet de définir plus clairement vos besoins et d’identifier de nouvelles opportunités de financement de l’innovation.
2. Formaliser les demandes : constituer un dossier précis et exhaustif
Les étapes de déclaration et de justification des dispositifs fiscaux tel que le Crédit d’Impôt Recherche sont particulièrement complexes et chronophages. Ainsi, externaliser cette démarche auprès d’un cabinet de conseil permet de mieux focaliser les équipes de R&D sur vos projets, plutôt que sur la rédaction du dossier technique.
Les équipes de EPSA Innovation & Energy interviennent donc sur tous les aspects de la démarche, à savoir :
- La comptabilisation des dépenses éligibles au CIR
- La collecte des éléments administratifs relatifs à la déclaration du CIR
- La rédaction du dossier technique
Réaliser ces démarches fait partie du quotidien des consultants. Ces derniers font ainsi preuve d’une excellente qualité rédactionnelle en adéquation avec les exigences de l’Administration fiscale.
De plus, le cabinet ayant une parfaite maîtrise des attentes de l’Administration et du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR), vous avez l’assurance d’une démarche 100% sécurisée et d’un accompagnement en cas de contrôle fiscal.
3. Formation et élaboration des process
L’accompagnement de EPSA Innovation & Energy comprend une part importante de pédagogie. Nos consultants forment et sensibilisent vos équipes au Crédit d’Impôt Recherche tout au long des travaux de R&D.
Le consultant préconise ainsi des process au sein de votre entreprise afin de structurer la démarche en interne et contribuer activement à la mise en place d’un management de l’innovation pour vos futurs projets de recherche ou d’innovation.
L’objectif étant pour vous et vos équipes d’intégrer les bonnes pratiques de collecte des éléments justificatifs relatifs au CIR au fil de l’eau et de formaliser des documents précis et exhaustifs répondant aux exigences des organismes concernés (Administration fiscale, MESR).
4. Mise en œuvre de stratégies d’optimisation
Cette étape consiste à anticiper les années suivantes en matière de financement de l’innovation et de Crédit d’Impôt en s’assurant de la mise en place de dispositifs de sécurisation comme le rescrit fiscal tout en garantissant une assistance en cas de contrôle fiscal sur les déclarations en cours ou passées.
Le cabinet vous accompagne également sur les demandes d’agrément des prestataires et la recherche de jeunes docteurs, toujours dans le but d’optimiser la stratégie de financement de la recherche ou de l’innovation.
Cette méthodologie est mise en œuvre chez plus de 300 entreprises à ce jour et notre cabinet a sécurisé 100% des démarches sur lesquelles nous accompagnons nos clients. Si vous avez des projets éligibles et que vous souhaitez bénéficier de dispositifs fiscaux avantageux tel que le Crédit d’Impôt Recherche, vous pouvez prendre rendez-vous avec un de nos consultants spécialistes pour un pré-diagnostic gratuit.